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Programme d'attribution des terres du domaine de l'État sous aménagement forestier ayant pour fins une bleuetière Guide d'information.

(2004). Programme d'attribution des terres du domaine de l'État sous aménagement forestier ayant pour fins une bleuetière Guide d'information. Québec : Le ministère.

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Résumé

Ce guide résume les principales modalités d'application du Programme d'attribution des terres du domaine de l'Etat sous aménagement forestier ayant pour fins une bleuetière. Pour toute interprétation officielle, il y a lieu de se référer au texte complet du programme adopté par le décret no 93-2004 du 4 février 2004 publié dans la Gazette officielle du Québec du 18 février 2004.

Titre:Programme d'attribution des terres du domaine de l'État sous aménagement forestier ayant pour fins une bleuetière Guide d'information.
Type de document:Livre
Date:2004
Lieu de publication:Québec
Nombre de pages:12
Organisation:Québec (Province), Ministère des ressources naturelles de la faune et des parcs
Sujets:Economie > Agriculture
Economie > Forêt
Politique > Etat, Sociétés d'état, organisme publics et parapublics, ministères, etc
Mots-clés de l'auteur:INDUSTRIE, PETIT, FRUIT, BAIE, BLEUET, MYRTILLE, OCCUPATION, SOL, CULTURE, AMENAGEMENT, EXPLOITATION, BLEUETIERE, TERRAIN, PUBLIC, DOMAINE, ETAT, FORESTIER, FORET
Informations complémentaires:Titulaire du droit d'auteur : © Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs
Déposé par: Charlène Blackburn
URL:http://bibliotheque.uqac.ca
Déposé le:01 janv. 2004 12:34
Dernière modification:04 juill. 2012 13:45
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